Thème Statut et classification 
Public visé Fabricants, Organismes notifiés 
Produits concernés Produits n’ayant pas de destination médicale listés à l’annexe XVI du RDM​ 
Référence Réglementaire

RDM (UE) 2017/745 - Annexe XIV, Annexe XVI​ 

Décision d’exécution (UE) 2022/2346 – Spécifications communes produits sans finalité médicale listés à l’annexe XVI​ 

MDCG 2020-5 – Clinical evaluation , equivalence​ 

Ce guide du MDCG couvre la démonstration de l’équivalence, sur la base de données relatives à un dispositif déjà existant, pour les produits sans destination médicale listés à l’annexe XVI du RDM et couverts par la spécification commune (UE) 2022/2346. Trois cas de figure sont traités :  

 

  1. La démonstration de l’équivalence d’un produit sans destination médicale prévue vs un produit sans finalité médicale prévue​
  2. La démonstration de l’équivalence d’un produit sans destination médicale prévue vs un dispositif médical analogue​
  3. La démonstration de l’équivalence d’un produit sans destination médicale prévue vs un produit à double destination (possédant à la fois une destination médicale et une destination non médicale)​