Thème Ré-évaluation des organismes notifiés Public visé Autorité de désignation, ON Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017/746 article 40(10) MDCG 2022-13 Ce document est un modèle de formulaire à utiliser par l’autorité de désignation dans le...
Publications : Données
MDCG 2024-7 – Preliminary assessment review (PAR) form template (MDR) – May 2024
Thème Evaluation des organismes notifiés Public visé Autorité de désignation, ON Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – article 39 MDCG 2022-13 Ce document est un modèle de formulaire à utiliser par l’autorité de désignation dans le cadre...
MDCG 2024-8 – Preliminary assessment review template – IVDR (Regulation (EU) 2017/746) – May 2024
Thème Evaluation des organismes notifiés Public visé Autorité de désignation, ON Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017/746 – article 35 MDCG 2022-13 Ce document est un modèle de formulaire à utiliser par l’autorité de désignation dans le...
MDCG 2024-6 – Preliminary re-assessment review template – MDR (Regulation (EU) 2017/745) – Mai 2024
Thème Ré-évaluation des organismes notifiés Public visé Autorité de désignation, ON Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 article 46 MDCG 2022-13 Ce document est un modèle de formulaire à utiliser par l’autorité de désignation dans le cadre...
MDCG 2024-5 – Guidance on content of the Investigator’s Brochure for clinical investigations of medical devices – Avril 2024
Thème Brochure investigateur Public visé Promoteur d’investigation clinique Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 : – article 70 – Annexe XV Chapitre II Section 2 ISO14155:2020 Ce document d’orientation a pour but d’aider les promoteurs...
MDCG 2024-4 – Safety reporting in performance studies of in vitro diagnostic medical devices under Regulation (EU) 2017/746 – Avril 2024
Thème Notification de sécurité pendant les études des performances Public visé Promoteur d’étude des performances Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017/746 : article 76 Dans un contexte de non disponibilité du système électronique relatif aux...
Delphine Dominé
Titulaire d’un diplôme d’État de Docteur en Pharmacie et d’un Master 2 en Affaires Réglementaires. Au cours de mon cursus universitaire, j’ai eu l’opportunité d’acquérir de nombreuses connaissances et compétences qui ont conforté mon choix d’orientation...
MDCG 2024-3 – Guidance on content of the Clinical Investigation Plan for clinical investigations of medical devices – Mars 2024
Thème Plan d’investigation clinique Public visé Promoteur d’investigation clinique Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 : – article 70 – annexe XV ISO14155:2020 Ce guide vise à aider les promoteurs à élaborer leur plan d’investigation...
MDCG 2024-2 : Procedures for the updates of the European Medical Device Nomenclature
Thème Nomenclature européenne en matière de DM (EMDN) Public visé Tous les acteurs Produits concernés DM, DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – article 26 RDIV (UE) 2017/746 – article 23 Ce guide est relatif aux procédures : de révision de la...
MDCG 2024-1 Guidance on the vigilance system for CE-marked devices – DSVG 00 Device Specific Vigilance Guidance Template
Thème Vigilance Public visé Fabricants Produits concernés Dispositifs spécifiques : dispositifs d’ablation cardiaque, stents coronaires, implants cardiaques électroniques, implants mammaires Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – articles 87 et 88, 92 RDIV...