Ce tableau liste l'ensemble des documents publiés par le Groupe de Coordination en matière de Dispositifs Médicaux (MDCG), et permet de connaitre en un coup d'œil le thème, le public visé et le type de DM concerné pour chaque document. Vous voulez en savoir plus ?...
Publications : Homologation
UE – MDCG 2024-15 – Guidance on the publication of the clinical investigation reports and their summaries in the absence of EUDAMED – Novembre 2024
Thème Rapport d’investigation clinique Public visé Promoteur, autorités compétentes, Commission Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Art 77 MDCG 2021-1 Rev1 Ce guide explique la procédure à suivre pour publier les rapports...
UE – MDCG 2024-14 – Guidance on the implementation of the Master UDI-DI solution for contact lenses – Octobre 2024
Thème UDI dispositifs hautement individualisés Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM hautement individualisés : lentilles de contact Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Annexe VI partie C MDCG 2018-1 Le Guide détaille les...
UE – MDCG 2024-13 – Regulatory status of ethylene oxide (EtO) intended for the sterilisation of medical devices – Octobre 2024
Thème Statut règlementaire de l’oxyde d’éthylène Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Règlement (UE) n° 528/2012 sur les produits biocides Ce guide traite du statut...
Synthèses documentaires Intelligence artificielle
Zone Date de publication ou de dernière mise à jour Texte Thème Scope Synthèse nexialist UE 2021 Proposition de règlement du parlement européen et du conseil établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle (législation sur...
Impact du Brexit sur la Réglementation des Dispositifs Médicaux
L'Impact du Brexit sur la Réglementation des Dispositifs Médicaux Le Brexit, depuis sa mise en œuvre, a profondément modifié le paysage réglementaire des dispositifs médicaux. Le départ du Royaume-Uni de l'Union Européenne a entraîné une séparation des cadres...
Les Défis de la Conformité Réglementaire des Dispositifs Médicaux aux États-Unis
Les Défis de la Conformité Réglementaire des Dispositifs Médicaux aux États-Unis La conformité réglementaire des dispositifs médicaux est un défi majeur pour les fabricants, en particulier aux États-Unis, où la Food and Drug Administration (FDA) impose des exigences...
Asma Benidjer
Avec plus de cinq ans d'expérience en tant qu'inspectrice et auditrice interne dans le secteur des finances, j'ai affiné mes compétences réglementaires et développé une aisance particulière dans l'analyse de données complexes. Docteure en Pharmacie et titulaire d'un...
UE/Commission Européenne : Mise à jour des Questions et Réponses sur l’Intelligence Artificielle – Août 2024
UE/Commission Européenne : Mise à jour des Questions et Réponses sur l’Intelligence Artificielle– Août 2024 Si l’été et le repos apportent des réponses à vos questions existentielles, la Commission, elle, vous apporte en ce mois d’août des réponses à toutes vos...
IA Act – Quel impact sur les dispositifs intégrant des systèmes d’intelligence artificielle ?
Vous fabriquez des dispositifs intégrant des systèmes d’intelligence artificielle et vous vous demandez en quoi l’IA Act, fraichement publié, va vous impacter ? Lisez la suite de cet article 😉 Le message clé à retenir : Les Règlements DM et DIV continuent de piloter...