L'Impact du Brexit sur la Réglementation des Dispositifs Médicaux Le Brexit, depuis sa mise en œuvre, a profondément modifié le paysage réglementaire des dispositifs médicaux. Le départ du Royaume-Uni de l'Union Européenne a entraîné une séparation des cadres...
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Synthèses documents du MDCG
Ce tableau liste l'ensemble des documents publiés par le Groupe de Coordination en matière de Dispositifs Médicaux (MDCG), et permet de connaitre en un coup d'œil le thème, le public visé et le type de DM concerné pour chaque document. Vous voulez en savoir plus ?...
MDCG 2024-12 Oct 2024 Corrective and preventive action (CAPA) plan assessment: guidance and templates for conformity assessment bodies, notified bodies, designating authorities, and joint assessment teams. – Oct 2024
Thème Evaluation des organismes d’évaluation de la conformité en vue d’une désignation en tant qu’organisme notifié Public visé Organismes d’évaluation de la conformité, organismes notifiés, autorités responsables des organismes notifiés, équipe d’évaluation...
MDCG 2024-11 – Guidance on qualification of in vitro diagnostic medical devices – Octobre 2024
Thème Qualification des DIV Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017/746 – article 2(2) et 2(4) L’objectif de ce document d’orientation est de clarifier quels produits entrent dans le champ...
Les Défis de la Conformité Réglementaire des Dispositifs Médicaux aux États-Unis
Les Défis de la Conformité Réglementaire des Dispositifs Médicaux aux États-Unis La conformité réglementaire des dispositifs médicaux est un défi majeur pour les fabricants, en particulier aux États-Unis, où la Food and Drug Administration (FDA) impose des exigences...
UE/Commission Européenne : Mise à jour des Questions et Réponses sur l’Intelligence Artificielle – Août 2024
UE/Commission Européenne : Mise à jour des Questions et Réponses sur l’Intelligence Artificielle– Août 2024 Si l’été et le repos apportent des réponses à vos questions existentielles, la Commission, elle, vous apporte en ce mois d’août des réponses à toutes vos...
IA Act – Quel impact sur les dispositifs intégrant des systèmes d’intelligence artificielle ?
Vous fabriquez des dispositifs intégrant des systèmes d’intelligence artificielle et vous vous demandez en quoi l’IA Act, fraichement publié, va vous impacter ? Lisez la suite de cet article 😉 Le message clé à retenir : Les Règlements DM et DIV continuent de piloter...
Guide Complet sur la Conformité Règlementaire des Dispositifs Médicaux en Europe
Dans le secteur des dispositifs médicaux, la conformité règlementaire est un élément crucial pour garantir la sécurité et l'efficacité des produits. En Europe, la règlementation des dispositifs médicaux est encadrée par des directives et règlements stricts, dont le...
MDCG 2024-10 – Clinical evaluation of orphan medical devices – Juin 2024
Thème Evaluation clinique Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés Dispositifs médicaux orphelins Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – article 60 Article 35 de la Charte des Droits Fondamentaux Il s’agit de lignes directrices destinées...
MDCG 2024-9 – Preliminary re-assessment review template – IVDR (Regulation (EU) 2017/746) – Mai 2024
Thème Ré-évaluation des organismes notifiés Public visé Autorité de désignation, ON Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017/746 article 40(10) MDCG 2022-13 Ce document est un modèle de formulaire à utiliser par l’autorité de désignation dans le...
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