Nouvelles règles pour l'intelligence artificielle - Questions et réponses Nouvelles règles pour l'intelligence artificielleLes nouvelles règles pour l'intelligence artificielle sont un ensemble de lignes directrices élaborées par la Commission européenne pour...
Publications : Usabilité
Proposition de règlement sur l’intelligence artificielle
Proposition de règlement sur l'intelligence artificielle Règlement sur l'intelligence artificielleLa publication en avril 2021 de la proposition de règlement européen sur l’intelligence artificielle par la Commission Européenne s’inscrit dans une volonté globale...
MDCG 2022-20 Substantial modification of performance study under Regulation (EU) 2017/746 – Décembre 2022
Thème Modification substantielle d’une étude des performances Public visé Promoteurs, Autorités compétentes Produits concernés DIV Référence Réglementaire RDIV (UE) 2017-746 Article 66(1) Article 70(1) Article 71 Documents cités MDCG 2022-19 La base de données...
MDCG 2022-19 Performance study application/notification documents under Regulation (EU) 2017/746 – Décembre 2022
Thème Demande/soumission d’une étude des performances Public visé Promoteurs, Autorités compétentes Produits concernés DM Référence réglementaire RDIV (UE) 2017/746 Article 66 Article 69 Article 70(1) Documents cités MDCG 2022-12 Le MDCG rappelle toutefois que...
MDCG 2022-18 : MDCG Position Paper on the application of Article 97 MDR to legacy devices for which the MDD or AIMDD certificate expires before the issuance of a MDR certificate – Décembre 2022
Thème Dispositifs legacy Public visé Fabricants, Organismes notifiés Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 Référence réglementaire RDM (UE) 2017/745 Article 52 Article 120(3) Article 94 Documents cités MDCG 2021-25 MDCG 2020-3 Synthèse :...
MDCG 2022-17 : MDCG position paper on ‘hybrid audits’– Décembre 2022
Thème Audits hybrides Public visé Organismes notifiés, Fabricants Produits concernés DM / DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Documents cités MDCG 2020-4 MDCG 2020-17 MDCG 2022-14 Ce document du MDCG apporte des éclaircissements sur...
Marian Kunde
Suite à un début d’étude en licence physique et science de l’ingénieur ou je n’en voyais pas le bout. Je suis donc devenu photographe autodidacte, ce qui m’a amené à essayer de partager un maximum l’art que je produisais. Je me suis donc informé sur les techniques...
Suisse – non renouvellement de l’Accord de Reconnaissance Mutuelle avec l’UE : ajustements ou réel bouleversement?
Suisse non renouvellement de l’Accord de Reconnaissance Mutuelle avec l’UE : ajustements ou réel bouleversement?Suisse - non renouvellement de l’Accord de Reconnaissance Mutuelle avec l’UE : ajustements ou réel bouleversement?Depuis 2002, un accord de reconnaissance...
Alexis Kresser
Après l’obtention de mon bac STI2D, j’ai choisis la voie d’un BTS SIO (Service Informatique aux organisations ) option SISR ( Solution d’infrastructure, système et réseau ) en alternance dans le but de développer mes compétences et d'acquérir une première expérience...
MDCG 2022-16 : Guidance on Authorised Representatives Regulation (EU) 2017/745 on medical devices (MDR) and Regulation (EU) 2017/746 on in vitro diagnostic medical devices (IVDR) – Octobre 2022
Thème Obligations des Mandataires Public visé Mandataires, Fabricants et autres opérateurs économiques Produits concernés DM / DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Référence réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Annexe XVI...