Ce tableau liste l'ensemble des documents publiés par le Groupe de Coordination en matière de Dispositifs Médicaux (MDCG), et permet de connaitre en un coup d'œil le thème, le public visé et le type de DM concerné pour chaque document. Vous voulez en savoir plus ?...
Publications : MDCG
UE – MDCG 2025-6 : Interplay between the Medical Devices Regulation (MDR) & In vitro Diagnostic Medical Devices Regulation (IVDR) and the Artificial Intelligence Act (AIA) – juin 2025
Thème Intelligence artificielle Public visé Fabricants, organismes notifiés, autorités compétentes Produits concernés DM et DIV intégrant des systèmes d’intelligence artificielle (SIA) Le MDCG a publié en juin 2025 un guide concernant l’interconnexion entre les...
UE – MDCG 2025-5 Questions & Answers regarding performance studies of in vitro diagnostic medical devices under regulation (EU) 2017/746 – juin 2025
Thème Etudes de performances Public visé Promoteurs d’études des performances, fabricants Produits concernés DIV Le MDCG a publié en juin 2025 un document de questions réponses concernant les études des performances de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV)...
UE – MDCG 2025-4 : Guidance on the safe making available of medical device software (MDSW) apps on online platforms – juin 2025
Thème Mise à disposition d’applications logicielles de dispositifs médicaux Public visé Fournisseurs de plateformes d’applications logicielles de dispositifs médicaux Produits concernés Applications logicielles de DM, DIV Le MDCG a publié en juin 2025 un guide qui...
UE – MDCG 2025-3 – EMDN Version History – jan 2025
Thème EMDN Public visé Fabricants, autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un tableau excel présentant l’historique de révision de l’ensemble des codes EMDN ayant été ajoutés, supprimés ou modifiés en...
UE – MDCG 2025-2 – Summary of EMDN 2024 Submissions and outcome of annual revision – jan 2025
Thème EMDN Public visé Fabricants, autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un document présentant les résultats de l’analyse des soumissions réalisées lors de la procédure annuelle de révision de la...
UE – MDCG 2025-1 – EMDN Ad hoc procedure – jan 2025
Thème EMDN Public visé Autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un modèle de formulaire de soumission de propositions dans le cadre de la procédure de mise à jour ad hoc de la nomenclature européenne EMDN...
UE – MDCG 2024-15 – Guidance on the publication of the clinical investigation reports and their summaries in the absence of EUDAMED – Novembre 2024
Thème Rapport d’investigation clinique Public visé Promoteur, autorités compétentes, Commission Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Art 77 MDCG 2021-1 Rev1 Ce guide explique la procédure à suivre pour publier les rapports...
UE – MDCG 2024-14 – Guidance on the implementation of the Master UDI-DI solution for contact lenses – Octobre 2024
Thème UDI dispositifs hautement individualisés Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM hautement individualisés : lentilles de contact Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Annexe VI partie C MDCG 2018-1 Le Guide détaille les...
UE – MDCG 2024-13 – Regulatory status of ethylene oxide (EtO) intended for the sterilisation of medical devices – Octobre 2024
Thème Statut règlementaire de l’oxyde d’éthylène Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Règlement (UE) n° 528/2012 sur les produits biocides Ce guide traite du statut...
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