Ce tableau liste l'ensemble des documents publiés par le Groupe de Coordination en matière de Dispositifs Médicaux (MDCG), et permet de connaitre en un coup d'œil le thème, le public visé et le type de DM concerné pour chaque document. Vous voulez en savoir plus ?...
Thème Intelligence artificielle Public visé Fabricants, organismes notifiés, autorités compétentes Produits concernés DM et DIV intégrant des systèmes d’intelligence artificielle (SIA) Le MDCG a publié en juin 2025 un guide concernant l’interconnexion entre les...
Thème Etudes de performances Public visé Promoteurs d’études des performances, fabricants Produits concernés DIV Le MDCG a publié en juin 2025 un document de questions réponses concernant les études des performances de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV)...
Thème Mise à disposition d’applications logicielles de dispositifs médicaux Public visé Fournisseurs de plateformes d’applications logicielles de dispositifs médicaux Produits concernés Applications logicielles de DM, DIV Le MDCG a publié en juin 2025 un guide qui...
Thème EMDN Public visé Fabricants, autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un tableau excel présentant l’historique de révision de l’ensemble des codes EMDN ayant été ajoutés, supprimés ou modifiés en...
Thème EMDN Public visé Fabricants, autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un document présentant les résultats de l’analyse des soumissions réalisées lors de la procédure annuelle de révision de la...
Thème EMDN Public visé Autorités compétentes, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Le MDCG a publié en janvier 2025 un modèle de formulaire de soumission de propositions dans le cadre de la procédure de mise à jour ad hoc de la nomenclature européenne EMDN...
Thème Rapport d’investigation clinique Public visé Promoteur, autorités compétentes, Commission Produits concernés DM Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Art 77 MDCG 2021-1 Rev1 Ce guide explique la procédure à suivre pour publier les rapports...
Thème UDI dispositifs hautement individualisés Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM hautement individualisés : lentilles de contact Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 – Annexe VI partie C MDCG 2018-1 Le Guide détaille les...
Thème Statut règlementaire de l’oxyde d’éthylène Public visé Fabricants, organismes notifiés Produits concernés DM, DIV Référence Réglementaire RDM (UE) 2017/745 RDIV (UE) 2017/746 Règlement (UE) n° 528/2012 sur les produits biocides Ce guide traite du statut...
e-Santé
Equipements électriques
PMS / PMCF
Evaluation clinique
