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Thème IUD – Systèmes et nécessaires Public visé Personne visée à l’article 22 (Producteur de systèmes et nécessaires) Produits concernés DM Références réglementaires RDM (UE) 2017/745 Article 29(2) Annexe VI Partie B Documents cités Ce guide précise les...
Thème IUD – Systèmes et nécessaires Public visé Personne visée à l’article 22 (Producteur de systèmes et nécessaires) Produits concernés DM Références réglementaires RDM (UE) 2017/745 Article 22 Article 29(2) Annexe VI Partie C points 3.7 et 6.3.1 Documents cités MDCG...
Thème Nomenclature européenne en matière de DM (EMDN) Public visé Tous les acteurs Produits concernés DM, DMDIV Références réglementaires RDM (UE) 2017/745 Article 26 RDMDIV (UE) 2017/746 Article 23 Documents cités Ce guide a pour objet d’apporter des...
Thème IUD-ID de base et IUD-ID Public visé Fabricants Produits concernés DM, DMDIV Références réglementaires RDM (UE) 2017/745 Chapitre III Annexe VI RDMDIV (UE) 2017/746 Chapitre III Annexe VI Documents cités UDIWG 2018-1 Commission Européenne : Q/A about UDI ...
La mise à jour de la liste des normes harmonisées en vertu des 3 Directives est prévue pour la fin d’année 2020. Une nouvelle demande de normalisation auprès du CEN/CENELEC pour les normes harmonisées en vertu des Règlements est prévue au 1er trimestre 2021. Les...
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